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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que … essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou d'arbrisseaux portant des fleurs ou boutons de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 … au n° 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
Explanatory notes
… (polyoxyméthylènes) : ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions acétal dans la … industrielles, notamment dans la fabrication d'articles moulés et comme vitrage. 5) Les polyesters : …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu que ces … effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris ailleurs. Ces produits sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des … au combat (contre les gaz de guerre). Les masques à gaz se caractérisent par le fait que l'air respirable provient …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. … - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et … vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes … soudés, de section non circulaire : 7306.61 - - De section carrée ou rectangulaire 7306 .69 - - De section non … explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette … vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois … ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie …