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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… d’absorption d’eau est basée sur la méthode sous vide énoncée dans la norme ISO 10545-3. La formule qui permet le calcul de … compléter le revêtement ou le pavage; tel serait le cas notamment de bordures, plinthes, frises, coins, inserts …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues … à l'amusement des enfants relèvent du n° 95.03 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 8452.10 Le … ci-après, qui peuvent toutes exécuter au moins le point noué (point de navette) : a)    machines manuelles ou à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… bras au moyen de barres à poignées fixées à la poche, mais non les simples louches à main utilisées par les … FUSION, POUR METALLURGIE, ACIERIE OU FONDERIE Appartiennent notamment à ce groupe : 1)  Les machines consistant … métal et souvent aussi un dispositif pour l'arrachage des noyaux de moulage. Elles sont surtout utilisées pour le …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… du jus lors de la fabrication du sucre; c'est une cire noirâtre à l'état brut, molle et d'une odeur rappelant celle … a)    L'huile de jojoba ( n°  15.15 ). b)    Les produits dénommés communément cire de Myrica et cire du Japon ( n°  … compris dans le Chapitre 34 ( n°s  34.04 ou 34.05 notamment). II.    Cires d'abeilles ou d'autres insectes, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… pour le contrôle ou la mesure des profils de pièces usinées notamment ‑ peuvent être équipés de dispositifs de … également repris ici, sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

…               ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel               ‑ … Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés ancres et utilisés à d'autres fins, par exemple pour … aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… par exemple). Les poissons classés dans cette position sont normalement transportés dans des conditionnements appropriés … analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 … formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les aquariums. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de … sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines … formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment à l'état de sirops purifiés ( treacle ). Les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position … et des dessus en une matière ou une combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent … en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en paille, en luffa, etc.  …

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