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Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions … coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes … présente position : a)    Les feuilles de papier à lettres, pliées ou non, même revêtues de mentions imprimées, même …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, … sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les … mélange de fruits séchés de la présente position avec des plantes ou des parties de plantes d'autres Chapitres ou avec …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - … aux descriptions ci-après  : 1)   Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les super-phosphates simples

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… les cires du n° 27.12 , obtenues par voie de synthèse (par exemple, les cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch … B)   Les produits obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou … assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont … 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un … pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m 2 de 40 g ou plus

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à … du n° 72.10 pour les produits ayant fait l'objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. ______________________ …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et dessous de verre, par exemple.        Il est à noter … à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes de plage, les gants de toilette, par exemple. 4)    Le linge de … des carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Phosphore.......... P 15 Elément non métallique (n° 28.04). Platine................ Pt 78 Métal précieux (n° 71.10). Plomb................. Pb 82 Métal commun (Chapitre 78). Plutonium.......... Pu 94 Elément radioactif (n° 28.44). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) provenant de tissus de … qui ne sont pas dénommées ni comprises dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature , y compris : 1) La … les sérums normaux , l'immunoglobuline humaine normale, le plasma, le fibrinogène et la fibrine) ( n° 30.02 ). e)     …

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