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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.99

Classification opinions

… les appareils dits « calcinateurs pour bourbe de ciment » mélangés en vrac à la bourbe de ciment afin de diffuser la chaleur et de faciliter et accélérer le séchage de la bourbe. Adoption : 1964 …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le … articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; …

Legal note

… l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles … de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le … articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… de fils de filaments en polyester parallélisés et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des … de ressorts à boudin (carcasses métalliques) pour matelas. Adoption : 1983 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. Application de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane … de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… 1. Tapis constitué d'une pelleterie entière de grizzli , comprenant la tête, la queue …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*) d’un isomère …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie … bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par …

Legal note

… conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie … bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les … couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant …

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