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Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les poissons ou les crustacés, les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… humaine. Sont exclues de cette position les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et leurs parties en pelleteries ou auxquels la pelleterie confère leur caractère essentiel, par exemple les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; 2)    en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale (longueur …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… d'armes et notamment les plaques pour crosses d'armes à feu ( Chapitre 93 ). f)     Les meubles, les luminaires et …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… Syncerus nanus ) et le grand buffle de Caffrerie ( Syncerus caffer ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… le pilote. Toutefois, leur comportement aérodynamique est différent de celui des parachutes, dès lors que dans …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.).    2) Les ailes et leurs éléments …

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