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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge utile est de l'ordre de 1:2 … et le déversement de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. … les changements de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. … dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… jante sur laquelle le pneumatique est monté. Lorsque l'on appuie manuellement sur l'extrémité de la tige, la valve … permet à l'air de pénétrer dans le pneumatique ou de s'en échapper, selon la différence de pression. Adoption : 2000 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. … x largeur x hauteur) sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… colorante insoluble dont la teinte ne pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé. Adoption : 1961 … … doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… « creux ») et des zones non gravées (ou « méplats ») qui apparaissent sur la matrice. Puis, l'unité de métallisation … Le système fabrique des disques compacts audio enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… et est utilisé pour la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. … qui est en contact avec la nourriture, est transparente. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

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