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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y … également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite … est une variété de carbone généralement préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour … cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des liants carbonés tels que des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes …
Explanatory notes
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes … TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs couches de voiles de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et … ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de … haute température un bain formé d'oxyfluorure de béryllium (fabriqué à partir du minerai) et d'autres fluorures (de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des … inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non … des esters de l’acide phosphorique, H 3 PO 3 . Les esters méthyliques et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables … n° 84.70 : 8473.21 - - Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres … Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des machines …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …