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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89   - - Autres La présente position … on peut citer les lecteurs audio de disques compacts et de minidisques. Ce groupe comprend également les appareils … comportant une mémoire flash (interne ou amovible), un microprocesseur, un système électronique comprenant un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres … 1)    Les produits tannants synthétiques aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits obtenus par … B)  Les produits tannants inorganiques ou « tanins minéraux » (à base de sels de chrome, d'aluminium, de fer, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… coco. Les liquides ainsi obtenus sont ensuite généralement soumis aux traitements suivants : a)    Clarification , …     Produits destinés à assurer l'uniformité de la qualité (mise au type), tels que acide citrique, acide tartrique, à … ils sont parfois commercialisés sous les noms de sucre ou miel de raisin et peuvent être utilisés en pâtisserie ou en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… en fer ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section … position peuvent être obtenus par divers procédés : A)    Laminage à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… résines naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. … et des pigments mais ne contenant ni solvants ni d'autres milieux. 3)    Les peintures à base de caoutchouc (autre que … Les peintures de ce type doivent être appliquées en couches minces de façon à rester souples. B.- VERNIS Parmi les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… bruyère, de genêt, en pailles (ou panicules) de sorgho, de millet, de cameline, etc., en fibres d’aloès, de coco, de … ne constituent que de simples garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, bordures, etc.). … d’aisance, à meubles, à radiateurs, les brosses ramasse‑miettes, etc.). 7)    Les balais‑brosses et autres brosses …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

…               - Papier pour cannelure : 4805.11 - - Papier mi-chimique pour cannelure 4805.12 - - Papier paille pour … ont été ajoutés (amidon, par exemple), dont le poids minimum au m 2 est égal ou supérieur à 100 g et dont la … selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,6 newtons/g/m …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… moyenne, de seconde ou de champ, intermédiaires. 4)    La minuterie  : chaussée, roue et pignon de minuterie, roue des … antichocs. 7)    Le mécanisme de remontoir et de mise à l'heure  : couronne, tige et pignon de remontoir, … des divisions ou des chiffres pour indiquer les heures, les minutes ou les secondes. Ils peuvent être plats ou bombés et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de … rapidement avec l'absorption de la chaleur ambiante du milieu à refroidir. Toutefois, dans les grandes … à chaleur est un dispositif qui prélève les calories d'un milieu déterminé (principalement l'eau souterraine ou les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans sonnerie, utilisés pour indiquer …

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