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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique pour déplacement vertical), le tout …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières … des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et 6. Adoption : 2022   …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées … sur un support en papier kraft dans le but d'en faciliter la pose en l'état. Adoption : 1962 A Vue …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… 1. « Têtes de crins » pour navettes, constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à 24 mm, fixés à l'une de leurs extrémités à l'aide d'une colle de manière à former un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en … entre deux spirales d'un fil ondulé de même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles d'une des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols … de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur … et muni d'un couvercle amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… 1. Panneaux de forme carrée, d'une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face … formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux cavités de forme rectangulaire aménagées dans l'épaisseur du …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… charpentes, etc., présentées isolément ou en jeux : 1°) Ne constituant pas des articles qui, à l'état démonté ou non … sont assimilables à l'article monté : En aluminium. 2°) Constituant des articles qui, à l'état démonté ou non monté, …

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