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Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … de la distillation de ces matières et les produits similaires obtenus par tout autre procédé. Il comprend … compris dans ce Chapitre, qu'ils soient bruts ou raffinés; s'ils présentent le caractère de produits organiques de …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des … par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.-  Aux fins du n° 27.10, par …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les … : 1)    Transformés en saucisses, saucissons ou produits similaires. 2)     Cuits de quelque manière que ce soit : … fumage ( n°s 03.05, 03.06, 03.07 et 03.08 ), des crustacés simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, mais non …

Legal note

… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les … ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au composant qui …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides … ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la … les graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne simples (c'est‑à‑dire qui ne sont pas mélangées à des …

Legal note

…        d)   les cretons (n°  23.01 ) et les résidus des n°s  23.04 à 23.06 ;        e)   les acides … ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à … . c)      Les blocs, plaquettes, barres et demi-produits similaires en graphite ou en autre carbone, en compositions …

Legal note

… dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … pour en éliminer les impuretés non dissoutes (oxyde de fer, silice, par exemple); dissociation de l'aluminate de soude …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     … poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, … et 48.21 sont également exclus du présent Chapitre, même s'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant … alphabets et systèmes de numération de toutes sortes, signes sténographiques, signes d'alphabet Morse ou codes …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge … Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires … aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de certaines machines … (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants (n° 87.15). 7) Les …

Legal note

… ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires … qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine … cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux …

Legal note

… et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non … bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur … types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section VII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments … les vernis, diverses autres préparations, telles que les siccatifs et la plupart des mastics. Exception faite des …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des … comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments …

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