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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La … une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins … ( n° 41.15 ). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, … des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - … (par exemple, esters de dérivés halogénés), pour autant qu’ ils soient utilisés principalement comme hormones. V) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … très durs et doués d'une bonne conductibilité électrique. Ils entrent dans la composition des alliages durs frittés. …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … ainsi obtenus demeurent des papiers sulfurisés, mais ils sont alors opaques. Le papier sulfurisé est utilisé …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, …
Explanatory notes
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, … ou autres matières, en rouleaux ou découpés de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …