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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé précurseur). Adoption : 1987 …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, … organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et …

Legal note

… sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, … organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 avec une stabilité de la fréquence d’environ 10 -12 . …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… méthylcarbamate) et possédant des propriétés insecticides, utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… préassemblés. Ils sont utilisés dans les essuie-glaces électriques des pare-brise des véhicules automobiles. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement traitée en vue de lui conférer un grand pouvoir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à … fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les … barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

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