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Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99

Classification opinions

… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90

Classification opinions

… 1. Thé rooibos , à base de feuilles séchées du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… en grains d'aluminium enrobés d'oxyde d'aluminium, d'une teneur en alumine variant entre 7 % et 14 %. Adoption …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en … ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en … ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… de carbone. Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.99

Classification opinions

… 1. Lait concentré additionné de sucre , présenté sous forme d'un liquide constitué d'environ 51 % de lait concentré et …

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