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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le n° 4412.33 …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions … obtenue par extraction au solvant ou par d’autres procédés physiques des grignons résultant de l’extraction des huiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - … d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la … des roches sédimentaires, formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau … séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à des fins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines … ne comprend pas les machines pour le travail des matières qui, encore que de même appellation que celles visées dans … ( n° 84.79 ) et les autres machines similaires. Bien qu'ils soient conçus pour le traitement des matières visées …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99
INN
… … étalocib … gemcabène … icosabutate … iodophtaléine sodique … lifibrol … losmiprofène … clofibrate de magnésium …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux de … pour distinguer les particules et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant … également : 1) Les panneaux dits oriented strand board , qui sont constitués de fines particules de bois dont la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour …