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Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… une face d'une pâte consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné de matières de … même de la fabrication du linoléum, de pâtes diversement colorées (linoléum incrusté). Lorsque, dans la pâte décrite …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… viciés par des poussières, des émanations toxiques, des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… .                           ‑ Fils simples, en fibres non peignées :             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou …                           ‑ Fils simples, en fibres peignées :             5206.21 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou …               ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :             5206.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… longues, avec bandes élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou autres éléments …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… tels que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air … débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également … exclus du présent Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux utilisées à des fins décoratives (caravelles et autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des … l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de point d'ébullition et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… pour autant que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles … destinés à de telles attractions (nacelles de balançoires, bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent … des systèmes de génération de vagues, des rivières destinées aux loisirs et des piscines avec tourbillon. Parmi …