… par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état … au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la …
… qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de … ). b) Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 …
… la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, … ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils …
… les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou … explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de …
… La baddeleyite, oxyde de zirconium . b) Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les … Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant …
… plomb hydraté. g) La pechblende et l'uraninite, oxydes salins d'uranium. h) La torbernite (ou chalcolite), … autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …
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