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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, … ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de … ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur … pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… plomb hydraté. g)    La pechblende et l'uraninite, oxydes salins d'uranium. h)    La torbernite (ou chalcolite), … autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… La baddeleyite, oxyde de zirconium . b)    Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les … Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou … explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour … et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., s’adaptant aux enveloppes. Les ampoules en verre, présentées …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une … dentistes. 2)   Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents …

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