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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous l'appellation de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, peluches, tissus bouclés, … ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables auxquelles des poils …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de … ). b)    Les préparations à base d'œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8106

Explanatory notes

… Le bismuth est un métal blanc rougeâtre, extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur … pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… plomb hydraté. g)    La pechblende et l'uraninite, oxydes salins d'uranium. h)    La torbernite (ou chalcolite), … autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.44 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… La baddeleyite, oxyde de zirconium . b)    Le zircon et le sable de zircon, silicates de zirconium; le zircon ayant les … Est également exclu de la présente position le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant …
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