Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… alliages, tels que les alliages antifriction. D'autre part, sa grande affinité pour d'autres éléments permet de … cérium est le plus important de ces métaux. On l'obtient à partir de la monazite, phosphate de terres rares, ou de la …

Section V > Chapitre 26

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5207

Explanatory notes

… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5109

Explanatory notes

… pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de nickel refondus ( n°  …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris de plomb refondus ( n°  78.01 …

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