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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

…    Les plaques, feuilles et bandes en caoutchouc alvéolaire associées avec du tissu (tel que défini à la Note 1 du … tels que velours, tulle et dentelle, sont considérés comme assurant une fonction supérieure à celle d’un simple … ( n ° s 40.14, 40.15 ou 40.16 ). c)     Les tissus associés à des fils de caoutchouc ( Chapitres 50 à 55 ou 58 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° … dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de l'acétal qui sont … fonctions éther dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(éthers de vinyle) du n ° …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris ici les dispositifs de totalisation des types … chiffrés, etc.) chaque fois qu'une impulsion électrique passe par les enroulements. 3)    Compteurs d'heures de … (appelés aussi pédomètres , odomètres , compteurs de pas ).        Ce sont des instruments en forme de montre …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses … défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… Chapitre (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. … Les images, gravures et photographies encadrées restent classées dans la présente position lorsque ces articles … confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à classer dans la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent être en … munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En coques 0802.42 ‑ ‑ Sans … macadamia, des noix de Pécan et des pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix de cola utilisées à la fois comme …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… basique de bismuth . Poudre amorphe, jaune citron, inodore, astringente et absorbante, employée en médecine. 2)  Le … sous forme de cristaux. Employé comme désinfectant ou astringent ou également en ophtalmologie. 3)  Le gallate de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à … à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un radiateur dans lequel circule …