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Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… méthyloxiranne (1,2-époxypropane ou oxyde de propylène)  : Celui qui dérive du glycol éthylénique dans lequel un atome … d'odeur éthérée, employé comme solvant pour la nitro-cellulose, l'acétate de cellulose, les gommes ou les résines ou comme insecticide; …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une … , on emploie un sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se … de saccharose dans le produit , mais de telle manière que celui‑ci se cristallise, en séchant, à la surface ou à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… à la confection des potages ou purées.          Sont exclues de la présente position :          a)      La farine … ne craquent pas sous la pression du doigt. Sont également exclues les farines, semoules et poudres de sagou ou des … du Chapitre 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… où la liaison C―X est une liaison carbone-carbone sont donc exclues ( n° 39.11 ). Les polymères d'acétate de vinyle ou … dont le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication … d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions et suspensions) de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… les copolymères du styrène. Les copolymères du styrène les plus importants sont les copolymères de … (ABS) et les copolymères de styrène‑butadiène. La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent … trouve également certaines applications dans l'emballage, celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale … des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la présente position les pâtes à tartiner …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, … susvisés peuvent être pourvus de renforts ou d'une ou plusieurs gaines tressées, en fils ou bandes métalliques. … enroulé en hélice (gaine type Bowden). Sont par contre exclus les articles similaires non utilisés comme tuyaux, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… précieux) présentés séparément relèvent du n° 84.23 . La plupart des balances de l'espèce, conçues pour effectuer des … refroidissement, action d'un gaz, du vide, de la lumière, etc.). Les variations de poids sont déterminées par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… domestique, les cendriers, bouillottes, porte-boîtes d'allumettes, etc. D)   Enfin, au titre des articles … pour être fixés au mur ou y être encastrés, etc. Sont exclus de ces deux pos i tions : a)    Les cruchons, touries …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - Autres               - Simplement laminés à …

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