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Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et … du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres … et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés … par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à … revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés généralement soit par un moteur, soit à la main au … sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… de décolletage               - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - … fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il …