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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature … très variée et se présentent habituellement sous les formes suivantes : 1) Déchets et débris obtenus au cours de la … devenus définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, de découpage, d'usure ou d'autres motifs, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… par rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur … bateaux‑bouées de sauvetage, les bathyscaphes, les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, … fonctionnant de manière analogue sont équipés, en outre, de puissants organes moteurs permettant leur propre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de …   Distribution d’engrais ou de fertilisants ou épandage de produits d’amendement. III.   Plantation ou ensemencement. … essieu simple .) Machines conçues pour être portées à titre d’équipement interchangeable ou être tractées par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… ainsi que ce matériel comprend les machines et appareils suivants : 1)    A nettoyer (à la vapeur ou autrement), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… sont, au sens de la présente  position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil.  Les … que les engins plus lourds (tels que les dameuses) mais qui restent portables, c'est-à-dire qui peuvent, notamment … avec des dispositifs auxiliaires de support (trépieds, béquilles pneumatiques, suspension à enroulement, etc.). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ceux servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du … la céramique, le verre, l’ébonite, le carton compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la … un autre système, la queue séparée du bouton s’emboîte dans celui‑ci par pression (boutons‑célibataires). B)   Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier … (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent … abattoirs, des usines flottantes qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la … renferme plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de … très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil traditionnel; 3°)  utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …