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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… produits pour usages techniques du n° 59.11 . c)    Les tissus et articles en tissus, qui suivent leur régime propre (les lacets de souliers fabriqués … relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e)    Les agrès de gymnastique et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La présente position … paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide … 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre dans la présente position. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et … naturel anhydre, utilisée dans la fabrication de l'acide sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est … en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont … débris provenant de ces pneumatiques qui ont généralement subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à d'autres matières. (En ce … régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… ( mais non découpés en forme ), c'est‑à‑dire ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux nuisibles.         Les … permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et … projectile.        Les fusils, carabines et pistolets basés sur le même principe, mais utilisant des gaz comprimés …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes pour l'obtention de ce métal : 1)    Préparation … Un creuset en graphite sert d'anode; le métal est recueilli sur une cathode centrale en fer refroidie par l'eau. 2)    … d'horlogerie, d'outils, etc.) et avec le nickel. Mais, par suite du faible pourcentage de béryllium contenu dans ces …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… naturel simplement préparé comprend le liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)    Les mesures de capacité (litres, doubles litres, par exemple). 5)  … ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont définis dans la … transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de …

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