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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en … blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, … Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de carrière, à la main …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils … végétales en vue de l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions … mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et phénoliques. 3)    … distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme … aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente position que si elles sont présentées avec les bractées … classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. La présente …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les … analogues, assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° 84.84 ). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types … grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux … être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les … Les charbons activés et les noirs d'origine animale (noirs d'os, etc.) ( n° 38.02 ). f)     Le charbon de bois ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de ces … être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de …