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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). 11.‑ Le n° 39.25 s'applique exclusivement aux …

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… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). 11.‑ Le n° 39.25 s'applique exclusivement aux …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, …

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… Notes. 1.‑  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés … électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :       a)   les cireuses à parquets, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces …

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… pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        … que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons … e)   les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les …

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… contiennent ou non des impuretés;        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        … que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons … e)   les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons …

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… (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les … chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires … et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les … subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de …

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… de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires … et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les … subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        …

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…        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01); …        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

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… Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section … ou autres, par exemple);       b)   les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, …

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… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section … du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … ou autres, par exemple);        b)   les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume … composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. …

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… manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, … ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume … composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. …

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