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Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… vêtement, autres qu' en bonneterie, autres que les parties d'articles du n °  62.12 . La présente position couvre … par de la dentelle ou de la broderie. Ils sont compris ici, qu'ils aient été obtenus directement ou qu'ils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du … naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues, le caoutchouc synthétique, le factice pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… longue. Il est le meilleur conducteur de la chaleur et de l'électricité et, après l'or, le plus malléable et le plus … argent-cuivre , dont les principaux sont utilisés dans la fabrication des monnaies ou de pièces d'orfèvrerie, et, … : argent-tungstène, argent-molybdène, argent-fer et argent-nickel, utilisés pour la fabrication de contacts …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… part, leurs parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes … partiel. On les utilise surtout pour des missions de police, de reconnaissance ou de transport dans les zones de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils … comme appareils de signalisation. Sont notamment repris ici : A)    Les sonneries électriques, ronfleurs, carillons …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A)   Les … .        Les huiles visées ci‑dessus restent comprises ici lorsqu'elles ont été épurées par tous procédés (par … craquage , reformage , etc.).        Sont notamment compris ici les alkylènes en mélanges dénommés tripropylène , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… des types utilisés en général pendant les opérations de fabrication ou de finissage des fils textiles, tissus, … également classés dans la présente position. Sont compris ici : A)   Les produits et préparations utilisés dans … à base de polymères et de résines naturelles ou d'acide silicique. 3)   Produits pour le traitement antisalissure . Ils …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… importantes. Les huiles essentielles demeurent rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, c'est‑à‑dire … dissoutes dans de l'eau.        Ces produits sont compris ici, même lorsqu'ils sont mélangés entre eux sans addition …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… et similaires 8205.90 ‑ Autres, y compris les assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente … on y range aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, … munie d'un fer à souder. Ne sont par contre pas compris ici les machines et appareils au gaz pour le soudage ( n°  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En bambou 4823.69 ‑ - Autres 4823.70 ‑ Articles moulés ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres …

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