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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des … par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;        c)   les huiles se présentant sous la …

Legal note

… seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des … par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;        c)   les huiles se présentant sous la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… pour la projection de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une turbine ou un ventilateur-compresseur … divers points; - un système de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de … Le mécanisme de massage est réglable à distance à l'aide d'une commande électrique. La durée, la zone et la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en … collée sur un support à une couche de bois pourvu de rainures perpendiculaires tous les 4 cm environ sur toute la …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… caramels de forme parallélépipédique (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type … en matière plastique, conditionné pour la vente au détail dans un sachet de polyéthylène. Adoption : 1993 … 3. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du … présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la … de sel) dans un récipient hermétiquement fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, à une température comprise entre …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… de nombreux autres composants de caractère secondaire, du pyrophosphate et du tripolyphosphate de sodium, un … de la lidocaïne (9,6 % en poids) en tant que principe actif ainsi que du myristate d’isopropyle, du solvant, de l’acide … aucune fonction de marqueur forensique et est utilisé pour aider à distinguer le marqueur en question d’autres …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres …

Legal note

… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         … sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… d'isolation en feuille de type couverture dans la cavité d'air qui peut maintenir la température du contenu pendant un … des déchets hospitaliers piquants, pointus ou tranchants (aiguilles, bistouris, etc.). Application des RGI 1 et 6. … utilisés pour suspendre des vêtements dans les ménages ainsi que dans des environnements commerciaux. Application …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, … destinées à contenir notamment de l'argent et des cartes, ainsi qu'une patte en matière plastique pour un stylo. … plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l'album à l'aide de deux vis en matière plastique, qui maintiennent …

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