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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - … cellulaire, - une carte de circuits imprimés, contenant une résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le service de la table , … d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, … ( n° 96.16 ). g)     Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ), les objets de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des armes, quels … combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces derniers. Parfois même, ils ne sont munis …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps … Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, gauche …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Ce minerai, enrichi au préalable par broyage et flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. … facilement par l'ongle), très fusible et très malléable. Il résiste à l'action de la plupart des acides (sulfurique ou … en particulier), ce qui lui vaut d'être employé dans la construction des appareils de fabrication de ces composés …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles … 41). Les peaux ainsi traitées peuvent généralement se distinguer des peaux brutes par leur douceur au toucher et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… 1. Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement … en oncologie, pour les maladies infectieuses et lors de tests génétiques. Les étapes du processus sont les suivantes …

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