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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …
Classification opinions
… Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, les jus de … se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - … dénommés ni compris dans d'autres positions du Chapitre, ni couverts plus spécifiquement par une position quelconque … autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines ou des appareils au sens de la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de … 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires … - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des … de minéraux bitumineux. Il est utilisé principalement comme matière première pour la fabrication d'électrodes (coke de pétrole calciné) ou comme combustible (coke de pétrole non calciné). B) Le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche … 7004.90 - Autre verre La présente position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures … Le dressage donne à la cloche la forme de chapeau. Il consiste essentiellement, dans le cas ordinaire, à former la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … vêtements, pour hommes ou garçonnets : 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non … Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, …