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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… sodium, du sorbitol ainsi que des arômes destinés principalement à simuler le goût de la fumée de tabac. Ce produit est … l'utilisation, la nicotine et les arômes sont libérés et uniquement la nicotine est absorbée par la muqueuse de la …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. … les deux côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… crèches, cliniques, cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques techniques suivantes … d'alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de traitement : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Ce type de contenant … plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les … en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine … leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement rapide d'un grand volume de gaz portés à haute …

Legal note

… pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les … en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement :        a)   le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, … et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que … d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des …

Legal note

… animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, … résidus et sous‑produits végétaux issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, … GENERALES Le présent Chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, …

Legal note

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le … au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé … conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé …

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