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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou … explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour … et couvercles en métal ou en matières plastiques, etc., s’adaptant aux enveloppes. Les ampoules en verre, présentées …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une … dentistes. 2)   Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés au même usage ( n ° 48.23 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de leur grande vitesse de … ( n°  69.09 ). d)    Les buses pour machines à jet de sable et autres parties de machines résistant à l'usure par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… Les tubes et tuyaux de la présente position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des … les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , bagues, etc. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… à la chaleur ou à la lumière. Aussi, en vue d'assurer sa conservation, est‑il presque toujours additionné de petites quantités de substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, etc.) dont la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente … Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux … des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme …