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Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un … etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois … mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont essentiellement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce groupe comprend les tableaux, peintures et dessins, faits … des miniatures, des enluminures, des dessins au crayon (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., … avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… les brames, les largets, les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches … concaves ou convexes et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de fabrication (empreintes des … du n°  72.08 . B.‑ Les produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de … une valeur faciale reconnue.         Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins … Dans certains pays, les timbres‑poste font, en même temps, office de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette position comprend donc le caoutchouc naturel, le balata, la … Note 5 A) du présent Chapitre, les n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs … pigments ou d’autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Explanatory notes

… il est en cristaux incolores, solubles dans l'eau. On l'emploie en tannerie (comme épilant), en teinturerie, comme … onctueuse renfermant souvent de l'oxyde de zinc ou d'autres impuretés. Ce pigment est utilisé soit à l'état pur, soit en … plaques ou en morceaux noirâtres à reflets métalliques; on l'emploie pour produire le sulfure d'hydrogène ou en …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… ‑ Rivets tubulaires ou à tige fendue 8308.90 ‑ Autres, y compris les parties Parmi les articles repris ici on peut … pour vêtements, chaussures, bâches, tentes, voiles, par exemple. B)   Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout … rivet est posé. C)   Les fermoirs et montures‑fermoirs ne comportant pas de serrure, pour sacs à main, sacoches, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes, par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent … électrodes enrobées ou des fils fourrés. Les électrodes se composent d'une âme en métal et d'un enrobage non métallique qui peut avoir une épaisseur et une composition variables. Les fils fourrés sont des produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… 1)    Les appareils de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les … bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés d'antennes …