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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b)   La …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou l'eau, des tubes isolateurs …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… en papeterie. Ce produit, même cristallisé, s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons …

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