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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… pour la fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles … comme ayant une destination bien déterminée, ils relèveraient du n° 70.20 . Les tubes de verre, même …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… plastiques ou à de la gutta‑percha, certains produits tels que colophane, gomme laque et matières de charge (mica … des accélérateurs ou des retardateurs de prise.        De tels produits utilisés pour l'art dentaire contiennent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… B)   Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de la … matières ou comporter des imitations de pierres précieuses. Ils restent, dans ce cas, compris ici pourvu qu' ils conservent leur caractère d'articles métalliques. Ils

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… champignons (y compris les champignons du genre Agaricus (tels que les Agaricus bisporus parfois dénommés champignons … ou toute‑épice). Ces produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n° 09.04 ). …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… sucre ayant été transformée en alcool par la fermentation; ils sont parfois obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut citer les vins …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… organiques synthétiques insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de calcium des matières colorantes sulfonées ou encore … des matières colorantes basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, …

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