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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . 2)    Toiles à calquer ou … travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, etc. La surface de ces toiles est très lisse. Ces toiles sont également connues sous le …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt … le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° … ). 3)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4)    Les manchons , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… 1. Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement … en oncologie, pour les maladies infectieuses et lors de tests génétiques. Les étapes du processus sont les suivantes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur … et permet de lever et d'abaisser le cadre de levage qui est en outre levé et abaissé par l'intermédiaire du système d'entraînement par courroie. Suivant le modèle, ces …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le service de la table , … d'intérieur , autres que ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, … ( n° 96.16 ). g)     Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ), les objets de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui facilitent le pointage des armes, quels … combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces derniers. Parfois même, ils ne sont munis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… tout en nivelant et en compactant la matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel il est relié … être également utilisé pour le déblayage de chantiers de construction, l’entretien des voies forestières et agricoles et pour le broyage ou déblayage du …