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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… disques ou les deux disques étant animés d'un mouvement de rotation. Une des qualités supérieures de ce type de pâtes … du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues dans des raffineurs …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en forme ou confectionnés sous une forme requise, notamment par découpage dans une pièce et assemblage des … dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a … exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, etc. Les produits ci‑dessus …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou par la voie … adaptés au transport des mobiliers. 2)    Les cadres isothermes pour denrées ou marchandises périssables. 3)    … conteneurs pour le transport de marchandises particulières, notamment les ouvrages en verre, les articles en matières …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1)   Les eaux alcalines. 2)   Les eaux … , on entend des eaux préparées par addition à des eaux potables de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux … Les eaux gazéifiées . Sous ces termes, on désigne les eaux potables chargées de dioxyde de carbone à la pression de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles … ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre et les articles en ouate de … préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère dont le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est … et suspensions) de poly(acétate de vinyle) sont utilisées notamment comme adhésifs. Le poly(alcool vinylique) est, … et de dispersion qui sont utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et épaississants dans les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, … 2)    Les montures d'outils en bois, telles que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI               ‑ Autres tissus, … et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.82 ‑ ‑ Teints … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… bruts en produits lavés, peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1)    Les déchets de peignage, de cardage ou de … de filage, de retordage, de bobinage, de tissage, de tricotage , etc., tels que déchets de fils, amas de fils …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de … d'enfants), les édredons et couettes (duvets ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler …

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