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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)   Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent … , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à être portées généralement autour du cou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Elles entraînent avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La … linters et les déchets) qui ont été débarrassées de la plus grande partie de ces impuretés, lavées, dégraissées (y compris celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés ou … lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés dans les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… leur caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures … notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a)    Les bandes plâtrées pour la réduction des fractures, conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 ) et les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, lorsqu'on le … un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas confondre avec les mélanges de chromates de plomb et de bleu … de chrome est employé pour l'obtention de peintures industrielles ou d'encres d'imprimerie, en porcelainerie, en …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une … adjonction d'autres matières (par galonnage, par exemple) à condition que l'adjonction de ces autres matières ne modifie … les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de … spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux en matières textiles, dits … ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale (longueur de tubes destinés à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très lustré quand ils sont polis. La présente position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété … manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, …

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