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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… préparés .               - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… ouvrages en cette matière. 3)    Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… ) diffèrent des parfums proprement dits par leur plus faible concentration en huiles essentielles, etc., et par le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 sont valables mutatis mutandis pour les ouvrages de la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation …

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