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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.  … (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b)    Les châssis même équipés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles … englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou … conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de … et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… turbine, passe dans la chambre de combustion où il est de nouveau chauffé après avoir été mélangé à un combustible. Ce … par exemple. Les turbines à double ligne d'arbres sont normalement utilisées lorsque les variations de charge … varier. Ces turbomoteurs et turbines à gaz sont utilisés notamment pour la propulsion des navires, des hélicoptères …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont … ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte chimico-thermomécanique (CTMP), la pâte … détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles … similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les boîtes à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, … et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé … ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente … et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) 0106.39 - - Autres               - … - - Abeilles 0106.49 - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou … mésanges, oiseaux-mouches, paons, cygnes et autres oiseaux non repris dans le n° 01.05, par exemple). D)   Les insectes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule … par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à l'état brut ou qui … ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est à noter, toutefois, que les quartzites ouvrées sous forme de …

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