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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);        k)     les articles du … luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les …

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… en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);        k)     les articles du … luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : … Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent … des épices et des mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette … Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de …        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

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… Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de …        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

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…        a)   les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de … pure (oxyde d'aluminium), généralement par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la …

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… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, … du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

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… les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

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… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … de tous genres;        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. … du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

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… qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %. … du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les …

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… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou … des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les …

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