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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… sont en forme de cloches, d'accordéons, de jupes, de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours … céramiques (porcelaine, stéatite, etc.), verre, basalte coulé, caoutchouc durci, matières plastiques, compositions … dispositifs parafoudres relèvent du n° 85.35 . Utilisés non seulement pour les lignes extérieures (lignes de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. 4)    Les haches, serpes et outils … d'ouvrir ou de fermer le sécateur très aisément d'une seule main. Ces articles ont la caractéristique d'être maniés d'une seule main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs … (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour balances ou bascules automatiques, pour regards, pour enseignes ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules               - Autres : 7009.91 - - Non encadrés … lui-même d'un vernis. La présente position couvre non seulement le verre argenté, platiné, etc. en feuilles, mais … (ou glaces) déformants et les miroirs rétroviseurs (pour véhicules, par exemple). Tous ces miroirs peuvent être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… fonction d'isolation électrique, même si elles servent simultanément à d'autres fins telles que la protection. … Généralement, les pièces de l'espèce sont venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… 2)    Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi … feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… ces articles sont obtenus par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une … dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à augmenter la … etc. Certains d'entre eux peuvent être fabriqués par moulage direct mais la plupart sont fabriqués par découpage …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… 4403.94 - - De hêtre ( Fagus spp. ), autres 4403.95 - - De bouleau ( Betula spp. ), dont la plus grande dimension de la coupe … bouleau ( Betula spp. ), autres 4403.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) 4403.98 - - D’eucalyptus ( Eucalyptus spp. ) …

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