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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.  … (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b)    Les châssis même équipés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles … englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… turbine, passe dans la chambre de combustion où il est de nouveau chauffé après avoir été mélangé à un combustible. Ce … par exemple. Les turbines à double ligne d'arbres sont normalement utilisées lorsque les variations de charge … varier. Ces turbomoteurs et turbines à gaz sont utilisés notamment pour la propulsion des navires, des hélicoptères …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… poissons, qui sont classés au n° 05.11 ), qu'ils soient ou non comestibles, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou … conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de … et durcis à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… en feuilles. Le terme  papier journal  est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont … ont été ajoutées au cours du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte chimico-thermomécanique (CTMP), la pâte … détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.10 , relatives aux mêmes articles … similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à lait, les boîtes à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, … et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par … le bloc interchangeable est monté sur un support constitué, non par du papier ou du carton, mais par du bois, des … couvre également les blocs qui se composent d'un certain nombre de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons … habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ … principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des … présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, … toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels …