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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal … rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. … et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des RGI 1 et 6   Adoption : 1961 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32

Classification opinions

… une extrémité a été coupée perpendiculairement et l'autre selon un angle aigu. Cette dernière extrémité a ensuite été meulée selon deux plans qui se recoupent pour la transformer en une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… rectangulaire, de forme ronde, ovale ou rectangulaire, dans lequel sont insérés, en des points diamétralement opposés, … de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la Note …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois parois, conçues pour être adossées … est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Legal note

… 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), …

Legal note

… voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), …

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