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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… de poudres métalliques (mélangées ou non entre elles) sont classées au Chapitre 71 ou à la Section XV , selon la nature …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… comme mordants, dans la fabrication des encres, pour clarifier le vin ou la bière, en pharmacie ou en …

Section IV > Chapitre 19

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… de soude caustique et de chaux appelés chaux sodées sont classés au n° 38.24 . B.- HYDROXYDE DE POTASSIUM (POTASSE …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

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