… avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … de tous types (émission et réception). 2) Les dispositifs d'orientation d'antennes réceptrices pour la … d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b) Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c) Les …
… et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs … qui dessine au préalable son sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre … sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises …
… lignes électriques (colliers, supports, consoles, etc.), dispositifs de suspension ou de fixation pour chaînes d'isolateurs (balanciers, manilles, allonges, œillets ou … gradués de ménage du n° 73.23 ), dés à coudre, plots dits clous pour la signalisation routière (passages …
… n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … moteurs ( n°s 84.07 ou 84.08 , etc.) ou les appareils et dispositifs électriques d’allumage ou de démarrage ( n° … il en est ainsi notamment des roues ou de l’équipement de direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou c) Les parties …
… 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système moteur, ils sont … le cas, au milieu ou à une extrémité du véhicule. Parmi les différents types d'automotrices on peut citer : A) Les …
… %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , est obtenu par distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une … alcalino‑terreux par de l'acide chlorhydrique. Il est plus divisé et d'un jaune plus pâle que le soufre sublimé; son … certains soufres de récupération (triturés ou micronisés) dits précipités , qui relèvent du n° 25.03 . B.- SOUFRE …
… Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés ‑ … tissus de monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames … ( n° 46.01 ). c) Les tissus de fibres synthétiques discontinues ( n°s 55.12 à 55.15 ). d) Les nappes tramées …
… d’acides oléique et linoléique. Ils sont obtenus par la distillation d’huile de tall brute et contiennent en poids, … sous vide ou par tout autre procédé. 4) Les acides gras distillés qui sont obtenus par la scission hydrolytique de diverses huiles et graisses (par exemple, huile de coco, …
… ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du n° 84.26 , relatives … conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport … de poulies reliées par des câbles ou des chaînes avec un dispositif démultiplicateur (roues de diamètres différents, …
… de la présente position que les câbles satisfaisant aux conditions suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) … Les câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de … soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après filage, les filaments synthétiques ont …
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