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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… au moyen d’autres sources d’énergie (énergie solaire, par exemple); 3)    être utilisés normalement dans les ménages … celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. La présente position comprend, en … le chauffage central restent compris ici. En revanche sont exclus de la présente position les appareils utilisant aussi …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… sont prêtes à être utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2)    Les assemblages de pelleteries tannées ou … cuirs et peaux non épilés, tannés ou apprêtés, des espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de … lesquels seront découpés le devant et les manches. Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux et parties …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… optique, celle des éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. B)   Les verres bombés ou … (lunettes de soleil et autres lunettes de protection, par exemple), c'est-à-dire des verres généralement d'une qualité …  : 1)   On souffle une sphère de verre dont le diamètre n'excède généralement pas 80 cm. On divise ensuite cette boule …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… un solvant et un détersif, qui sert à de nombreux usages : extraction des huiles ou des graisses, des huiles … en sulfocarbonate de potassium ( n° 28.42 ). (Voir la Note explicative du n° 38.08). 2)    Disulfure de silicium (SiS 2 … Pentasulfure de diarsenic (As 2 S 5 ). Ce produit, qui n'existe pas à l'état naturel, est un solide amorphe, jaune …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… les fils de reliure. 6)    Les couseuses simples au fil textile et les machines à brocher , plus complexes, … ouvrages de maroquinerie (liseuses, sous‑main, etc.), à l’exception des simples presses d’utilisation générale ( … ou appareils de la présente position. * *    * Sont exclus de cette position : a)    Les cousoirs, généralement …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies forme couteau (pliantes ou non) pour … faible que dans ces fraises et par leur denture, qui est exécutée uniquement sur la périphérie comme dans une scie … denture les rendant aptes à être utilisées comme scies (par exemple, pour l'abattage ou le tronçonnage des bois) et dont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis … couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour frictions en …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… du bromure d'éthylène ou du monochloronaphtalène, par exemple. La présente position ne couvre pas les boues de … phénolique ou aminés.       d)    Les additifs antiusure et extrême‑pression . Ce sont des additifs pour les pressions … diminuer notamment l'usure des cylindres des moteurs, sont exclues de la présente position ( n°s 27.10 ou  34.03 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… comme le méthylène diphényl isocyanate (MDI), l'hexaméthylène diisocyanate (HDI), le toluène diisocyanate …   La tétranitrométhylaniline (tétryl), etc. utilisée comme explosif. 9)    La nitroguanidine . Explosif. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6203.22 - - De coton … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en … aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en …