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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n … on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Legal note

… numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions … pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n … on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont … dépourvus par conséquent de régulateur et constitués simplement par le moteur et le rouage. Les réseaux …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… le n° 82.09 , les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés. D)   Sous les n°s 82.10 … manipulés à bras franc au cours de leur utilisation, même s'ils comportent des dispositifs mécaniques simples, tels que manivelles, engrenages, pistons, arbres à …

Legal note

… bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres …

Legal note

… cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … b)   les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, … . 2.‑   Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements …

Legal note

…       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison … polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent … Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées …

Legal note

… fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. … le laiton au fer et le laiton à l'aluminium et le laiton au silicium. 2)    Les alliages à base de cuivre‑étain ( bronze …

Legal note

… Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       … soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible … que ceux visés au présent Chapitre (filets de poisson simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), poissons …

Legal note

… Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en …

Legal note

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à … de leurs plumes ou duvet, présentées à l'état brut ou simplement nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de …

Legal note

…       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le … que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

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