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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2 > 0308.21
… Vivants, frais ou réfrigérés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9
… Autres parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.80
… Autres machines et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.80
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …