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Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du pentoxyde de vanadium à l'aide d'acide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50

Classification opinions

… la courroie de distribution pour une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… assurer la fermeture. Application de la Note 2 a) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30

Classification opinions

… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ 14 %, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de … de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… de l'appareil à équiper. Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14

Classification opinions

… 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12

Classification opinions

… 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx … mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec poignée et équipés d'accessoires (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison …

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