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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies …

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… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; … la bonne conservation des produits et de prolonger la durée de leurs propriétés aromatisantes. Les épices et les …

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… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince d'aluminium imprimée de dessins. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, … de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, … de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

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… ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) …

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