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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, … le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend que la température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… par déshydratation osmotique dans un sirop de sucre, suivie d'un séchage à l'air. Adoption : 1999 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en … ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en …

Legal note

… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les … (n° 30.06);          b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en … ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies …

Legal note

… au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …        a)  les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; … la bonne conservation des produits et de prolonger la durée de leurs propriétés aromatisantes. Les épices et les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… comportant une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10

Classification opinions

… 1. Diamants synthétiques, d'une dimension maximale de 500 micromètres (microns), …

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